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Conditions Générales de Vente

La présente location est faite aux conditions ordinaires et de droit en pareille matière et notamment à celles ci-après que le preneur s’oblige à exécuter, sous peine de tous dommages et intérêts et même de résiliations des présentes, si bon semble au mandataire et sans pouvoir réclamer la diminution du loyer.
a) Les heures d’arrivée sont prévues le samedi après-midi: a partir de 15 H
Les heures de départ sont prévues le samedi matin: au plus tard à 10 H

b) Il est convenu qu'en cas de désistement :
du locataire :

- à plus d'un mois avant la prise d'effet du bail, le locataire perd les arrhes versées,
- à moins d'un mois avant la prise d'effet du bail, le locataire versera en outre la différence entre les arrhes et l'équivalent du loyer total, à titre de clause pénale.
du bailleur :
- dans les sept jours suivant le désistement, il est tenu de verser le double des arrhes au locataire.

c) Si un retard de plus de deux jours par rapport à la date d’arrivée prévue n’a pas été signalé par le preneur, le bailleur pourra de bon droit, essayer de re louer le logement tout en conservant la faculté de se retourner contre le preneur.
d) Une caution de 300.00 € est demandé après acceptation et signature d’un état des lieux qui sera effectué a votre arrivée .La caution vous est rendu après état des lieux à votre départ ou au plus tard dans un délai d’un mois en cas de dégâts constatés . Tout dégâts, casses ou dégradations seront déduit de cette caution, au cas ou les réparations seraient supérieur a cette caution la différence vous seras réclamée sur présentations des factures de réparations. En cas de dégâts important voir clause « g »
e) Obligation d’occuper les lieux personnellement, de les habiter “ en bon père de famille ” et de les entretenir. Toutes les installations sont en état de marche et toute réclamation les concernant survenant plus de 24 h après l’entrée en jouissance des lieux, ne pourra être admise. Les réparations rendues nécessaires par la négligence ou le mauvais entretien en cours de location, seront à la charge du preneur. Obligation de veiller à ce que la tranquillité du voisinage ne soit pas troublée par le fait du preneur ou de sa famille.
f) Les locaux sont loués meublés avec matériel de cuisine, vaisselle, verrerie, couvertures et oreillers, tels qu’ils sont dans l’état descriptif ci-joint. la valeur totale au prix de remplacement des objets, mobiliers ou matériels cassés, fêlés, ébréchés ou détériorés et ceux dont l’usure dépasserait la normale pour la durée de la location, le prix de nettoyage des couvertures rendues sales, une indemnité pour les détériorations de toute nature concernant les rideaux, papiers peints, plafonds, tapis, moquette, vitres, literie, etc..
g) Le preneur s'engage à s'assurer contre les risques locatifs (incendie, dégât des eaux). Le défaut d'assurance, en cas de sinistre, donnera lieu à des dommages et intérêts. (l’assurance responsabilité civile suffit)

Le bailleur s'engage à assurer le logement contre les risques locatifs pour le compte du locataire, ce dernier ayant l'obligation de lui signaler, dans les 24 h, tout sinistre survenu dans le logement, ses dépendances ou accessoires.

h)  le prix est calculé au nombre d’occupant vivant dans des conditions de confort agréable ,il est possible d’augmenter le nombre d’occupant en fonction des couchages par logement au détriment du confort ,un supplément tarifaire vous sera demandé .(voir tarif appartements ,maisons et accord propriétaire).

i) Le preneur ne pourra s’opposer à la visite des locaux, lorsque le propriétaire ou son représentant en feront la demande.
j) Les taxes ajoutées au prix de la location correspondent à une participation au différente taxes qui nous sont demandées ,également à l'électricité des parties communes ( piscine , éclairage externes ,portail électrique....) l'eau (piscine , arrosage végétation...)frais d'entretiens divers .....
k) Une caution de 50 € à 70 € sera demandé pour frais de nettoyage ,cette caution sera restituée au moment du départ lorsque l'état de propreté du logement aura été constate .Dans le cas ou le nettoyage de l'appartement n'aurait pas été fait ou sur demande du preneur qui ne peut le faire la caution ne sera pas rendu.
L) Les animaux ne sont plus acceptés ,sauf maison CYPRES si disponible. Les propriétaires : Marie-France DARMON et Rachelle KONIECZNY.